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Arrêté ESI-CNC (Accés à l'ESI aprés CNC)
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Décret de réorganisation de l'ESI 2011 (Français)
Décret de réorganisation de l'ESI 2011 (Arabe)
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Loi sur les archives
Loi sur les archives (Arabe)
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Loi 01.00 portant organisation de l'Enseignement Supérieur
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Texte d'application des articles 33 et 35 de la loi 01-00 ( Arabe)
Texte d'application des articles 33 et 35 de la loi 01-00 (Français)

Charte Nationale d'Education et de Formation
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Arrêté Doctorat (Inscriptions des informatistes spécialisés -toutes promotions- aux études doctorales au sein d'universités et grandes écoles au Maroc)